MENTIONS LÉGALES & POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
◊ Date de la dernière mise à jour des mentions légales : 22.03.2024
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# 1 – DIRECTEUR ET ÉDITEUR DE PUBLICATION
Le présent site est édité par MARIE VERRIER.
La consultation du présent site est proposée à titre gratuit aux internautes, et est disponible à tout moment.
N° siret : 923 087 936 00012
Siège physique de l’entreprise : FRANCE
contact.marieverrier.com
# 2 – TRAITEMENT ET UTILISATION DES DONNÉES
Le présent site récupère des statistiques relatives au trafic qui sont collectées par « Google Analytics ».
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La collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur ne se fera que si celui-ci décide d’envoyer un mail ou de remplir de lui-même le formulaire de contact. Cette collecte ne sera en aucun cas utilisée ou vendues à des tiers et ne servira qu’à l’envoi d’informations (newsletters, invitations, offres promotionnelles ou prise de contact par exemple), émanant uniquement du présent site. De plus, il sera très facile pour l’internaute de se désabonner de ces services, par l’envoi d’une simple demande par mail (coordonnées en haut de page) ou grâce à un lien qui sera systématiquement mis à disposition en bas de chaque e-mail envoyé. Concernant la Newsletter, celle-ci ne sera envoyée qu’une à deux fois dans le mois, afin d’éviter de surcharger la boîte mail des destinataires.
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Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration n°2158479 v 0 auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (https://www.cnil.fr). L’éditeur s’engage également à informer les personnes qui fournissent des données nominatives de leur droit d’accès et de rectification sur ces données nominatives. L’éditeur s’engage enfin à flouter ou supprimer immédiatement les photos ou vidéos publiées sur le présent site dès réception par mail d’une demande d’application d’un « droit à l’image », par la personne concernée ou son représentant légal, accompagnée d’un justificatif d’identité.
# 3 – COOKIES
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163 Eversholt Street, London, NW1 1BU
Telephone: 1-800-816-9004
Email: legal@piriform.com
# 4 – CONDITIONS DE NAVIGATION POUR L’INTERNAUTE
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– Dysfonctionnement.
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majeur ou mineur, entraînant une maintenance temporaire ou sa fermeture définitive, notamment dans le cas où son environnement technique (ordinateurs, logiciels, équipements réseau et matériel utilisé pour accéder au présent site) seraient la cible de dommages numériques (hacking) ou physiques (vols, catastrophes naturelles, destructions volontaires ou involontaires, …). L’internaute accepte qu’une interruption pour raison de maintenance technique pourra être mise en place à tout moment et sans préavis par l’éditeur du présent site.
– Citation du présent site.
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avec un lien hypertexte mentionnant la source d’où sont tirées ses informations. Par exemple, en utilisant la mention suivante : « Sources : informations issues du site de MARIE VERRIER, Sophrologue et Energéticienne. Lien direct : https://marieverrier.com. L’internaute accepte également de ne pas mentionner le présent site comme étant le sien ou d’en dénaturer le contenu.
– Responsabilité.
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(ou d’une interprétation erronée de ces dernières) et des conséquences de tous types qui pourraient en découler. L’internaute accepte de réaliser par lui-même les vérifications des informations du présent site. L’internaute accepte également que les actions qu’il réalise sur le présent site (remplir le formulaire de contact, …) ne relèves en aucun cas de la responsabilité de l’éditeur.
– Mise à jour.
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afin de vérifier si une nouvelle mise à jour des conditions de navigation n’a pas eu lieu (date de la dernière mise à jour des mentions légales en haut de page).
– Droit à l’image.
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Tout internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, avec une copie du titre d’identité et signature du titulaire sur la pièce à l’adresse mail de l’éditeur, conformément à la loi « Informatique et Liberté » n°78-17 du 6 janvier 1978.
– Litiges et juridiction.
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L’internaute accepte également que la langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français et que tout différend lié à l’exécution ou l’interprétation de ces mentions légales, qui ne pourrait pas être résolu de façon amiable, relèvera de la compétence exclusive des juridictions des tribunaux.
# 5 – DROITS DE L’ÉDITEUR
L’éditeur mentionné en haut de page se réserve les droits suivants :
– Droit de modification.
L’éditeur peut modifier l’ensemble du présent site, à tout moment et sans préavis.
Comme il est à noter que le présent site réalise des mises à jour régulières, toutes les informations qui s’y trouvent, (même celles relatifs aux tarifs, aux présentes conditions de navigation, mentions légales ou aux prestations) sont donc données à titre indicatif, et sont susceptibles d’être modifiées entre deux visites, ou même directement pendant la navigation.
– Droit à l’erreur.
L‘éditeur ne peut pas garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions significatives sur le présent site,
et ceci, bien que toutes les informations soient méticuleusement vérifiées à la source (externes ou internes) avant toute publication. L’éditeur ne déclare ni ne garantit que l’information accessible via le présent site est exacte, complète ou actualisée.
– Droit de propriété.
L’éditeur est propriétaire du contenu du présent site,
(incluant les textes, images, photos, vidéos, sons, agencements, assemblages, téléchargements ou tout autres éléments le composant). Toute représentation, reproduction, et/ou exploitation, qu’elle qu’elle(s) soi(en)t partielle(s) ou totale(s), des marques précitées est (sont) interdite(s), sauf accord préalable via une prise de contact avec l’éditeur (coordonnées disponibles en haut de page). Toute exploitation non autorisée du site ou de ses éléments sera constitutive d’une contrefaçon et sera poursuivi conformément aux dispositions des articles L.335-2 suivant le Code de la Propriété Intellectuelle.
– Droit de poursuite.
* L’éditeur a le droit de mettre en cause la responsabilité civile et pénale de l’internaute ou d’engager des poursuites,
si cela s’avère nécessaire, par exemple en cas de message à caractère injurieux, raciste, diffamant ou pornographique, quel que soit le support utilisé (textes, images, photos, vidéos, …).
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* L’éditeur n’accorde aucune garantie de quelque sorte que ce soit,
explicite ou implicite, au bon fonctionnement (et au contenu) du présent site. De manière générale, toutes les informations disponibles sur le présent site n’ont pas de valeur contractuelle.
# 6 – HÉBERGEMENT
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